Mentions Légales

ÉDITEUR DU SITE

Conseil Sécurité Incendie (CSI)
Siège social :

54 rue Gustave EIFFEL

Zone ALBITECH

81000 ALBI

contact@csi-mp.com

 

(ci dessous nommé « entreprise éditrice »)
Tél. 05 63.48.14.22

 

Représentant Légal : Yann MACHIN

Responsable de publications : Yann MACHIN

pour le Site www.conseil-securite-incendie.com

 

HÉBERGEMENT ET RÉALISATION TECHNIQUE

Conformément à l’article 43-10 de la loi du 30/09/1986 modifiée, et à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, publiée au J.O n° 143 du 22 juin 2004, page 11168, nous vous informons que Ce site est hébergé à, en France, par :

OVH

SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

 

CONCEPTION GRAPHIQUE ET DÉVELOPPEMENT

QUATRYS

16 rue Mérigonde
81100 CASTRES
France

Tél : 05 63 37 85 01
www.quatrys.fr

 

OBJET DU SITE

Ce site a été créé pour vous fournir des informations afin de présenter les projets, les services et les valeurs de l’entreprise. Le Site ne saurait constituer une offre contractuelle.

Dans la mesure où la mise à jour du présent Site est réalisée en tenant compte de l’ensemble des activités, il pourrait arriver que certaines informations nouvelles ou annonces ne soient plus valables au moment de leurs diffusions ou qu’elles soient tout simplement dépassées. L’entreprise éditrice ne peut pas garantir, bien qu’elle fasse les efforts nécessaires, la parfaite mise à jour de toutes les informations ou nouvelles qui sont diffusées sur le présent Site.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les internautes disposent d’un droit d’usage privé, personnel, non collectif et non exclusif, sur le contenu du site. On entend par contenu, les textes, sons, images, vidéos, animations.

Sous réserve des exceptions au droit d’auteur prévues par l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, tout autre usage du contenu est soumis à autorisation préalable de l’entreprise éditrice, notamment dans le cas où l’utilisateur envisagerait de rediffuser le contenu sur un autre site.

La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

L’ensemble du contenu de ce Site et chacun de ses éléments pris séparément (tous les noms de produits ou marques mentionnés, architecture, textes, photos, images, illustrations…) est la propriété exclusive de l’entreprise éditrice et relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et plus largement de la propriété intellectuelle.

Nous attirons l’attention des visiteurs sur le fait que des photos, ou des signes particuliers peuvent également constituer des droits de propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction, de représentation et de communication publique sont réservés, y compris les représentations visuelles, photographiques, iconographies ou autres.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Les marques et logos utilisés sur ce Site ont été déposés, leur reproduction constituerait une contrefaçon.

Tous les droits d’utilisation sont réservés. Conformément à l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle toute représentation ou reproduction non expressément autorisée, intégrale ou partielle et par quelque procédé que ce soit serait illicite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

 

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Les données personnelles recueillies sur le Site ne servent qu’à des fins de gestion des demandes et de statistiques interne de l’entreprise éditrice.

Aucune information personnelle n’est cédée à un tiers.

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